Afin de faciliter la mise en œuvre de ces obligations, le CoSMoS propose un document unique d’évaluation des risques « type » élaboré en collaboration avec la Fédération Française des Clubs Omnisports. Par essence, cet outil doit être adapté aux circonstances précises de chaque structure afin de réduire les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés.
Nous proposons une synthèse relative à l’étendue des obligations de l’employeur ainsi qu’une méthodologie pour rédiger, puis mettre à jour annuellement ce document.
- Annexe 4 : _doc_unique_club_janv11
- Annexe 3 : annexe3_tableau_salaries_administratifs_janv11
- Annexe 2 : annexe2_tableau_salaries_sportifs_janv11
- Annexe 1 annexe1_questionnaire_etat_des_lieux_janv11
- Méthodologie de rédaction du document unique : methodologie_mise_en_place_risques_pro_janv11