La CCNS prévoit le déploiement d’une protection social d’une protection sociale complémentaire d’une protection sociale complémentaire pour les le complémentaire salariés depuis le 1er janvier 2007 : la prévoyance. la prévoyance. la prévoyance.
La prévoyance pour les salariés non cadres de la branche sport prévoit notamment :
– Le versement d’un capital e versement d’un capital e versement d’un capital en cas de décès ou d’invalid n cas de décès ou d’invalidité n cas de décès ou d’invalidité permanente, absolue ité ou non,
– Le versement à chaque enfant d’une rente éducation rente éducation rente éducation en cas de décès ou n cas de décès ou d’invalidité permanente et absolue du salarié paren d’invalidité permanente et absolue t,
– Le maintien du salaire maintien du salaire maintien du salaire pour les salariés non couverts pour les salariés non couverts par la sécurité soci par la sécurité sociale (part sécurité sociale)
– Le versement d’indemnités complémentaires en cas d’ versement d’indemnités complémentaires en cas d’Incapacité Temporaire de apacité Temporaire de Travail (part employeur)
(Rappel: la CCNS prévoit pour tous les salariés l’obligation du versement de 100% du salaire du 4ème au 90ème jour d’arrêt pour maladie ou accident professionnel)
Il est également bon de savoir que ces garanties co ces garanties couvrent le salarié pendant son temps uvrent le salarié pendant son temps de travail et hors temps de travail travail et hors temps de travail et hors temps de travail. Ainsi, en cas d’accident grave en cas d’accident grave en cas d’accident grave, au cours ou non de son activité salariée, le salarié ou son le salarié ou son conjoint et ses ascendants percevraient les capitaux et les rentes prévus par le régime de x et les rentes prévus prévoyance. Si l’association employeur n’avait pas souscrit de contrat auprès de l’organisme gestionnaire contrat désigné, elle se verrait contrainte de payer sur ce contrainte de payer sur ces fonds propres ces rente s fonds propres ces rentes et capitaux s et capitaux s et capitaux.
Si vous êtes employeurs et que vous n’avez pas encore adhéré au régime de prévoyance, il est URGENT de le faire.